Marque expirée - Marque en non vigueur
horizon-habitat
Numéro de dépôt :
3433119
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
Présentation de la marque horizon-habitat
Déposée le 2 juin 2006 par la société Groupe Horizon Habitat et Mobilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « horizon-habitat »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque horizon-habitat est expirée depuis le 2 juin 2016.
Groupe Horizon Habitat et Mobilité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28